Notre Plan d'Occupation des Sols (POS)

Notre Plan d'occupation des sols a été modifié par délibération du Conseil Municipal du 18 mai 2011 pour :

- mettre à jour le plan de zonage

- rendre notre POS compatible avec le SCOT (Schéma de COhérence Territoriale)

- modifier quelques règles  (normes de stationnement, écoulement des eaux pluviales, implantation des constructions dans la pente).

 

Vous pouvez télécharger ici :

 

- le nouveau règlement

Règlement_POS mai 2011.pdf
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- un petit lexique pour bien comprendre le zonage du POS

POS Petit lexique.pdf
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- le nouveau zonage

POS_Rosenwiller_plan de zonage.pdf
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PASSAGE DU POS EN PLU

Le conseil municipal a prescrit, le 24 octobre 2014, la révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) en Plan Local d'Urbanisme (P.L.U).

Le P.L.U. permettra de répondre aux besoins des habitants, d'intégrer les évolutions de la réglementation et de réfléchir à des projets pour notre commune.

POS PLU.pdf
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